de : Aïcha M. 15:06 à : info@le17.ch, programmation@le17.ch date : 26 nov. 2007 15:06 objet : Signalement d'une fraude sur la réutilisation sans autorisation d'une marque déposée, de création graphique et de contenu redactionnel - pour la promotion d'un événement le 17 novembre 2007 dans votre lieu Bonjour, Ceci est la première étape qui je souhaite, vous fera réagir en bonne intelligence autant pour votre crédibilité commerciale ainsi que pour votre image. Vous auriez pu faire preuve d'originalité, sinon de respect en me demandant si vous pouviez réutiliser pour la promotion d'une soirée qui a eu lieu le 17 novembre dans le Club 17 l'intégralité d'une de mes créations. Ont été utilisés sans mon accord : 1) ma marque "discoqueer" 2) ma signature rédactionnelle "the other side of disco" 3) ma création graphique qui correspond à un flyer créé pour un événement datant du vendredi 10 juin 2006 au Troisième lieu (Paris.) 4) Ma charte graphique (couleurs, style, composition) Ci-joint la preuve de création antérieure en 2006 et les copies d'écran datées de l'utilisation de l'image frauduleuse sur votre site web et d'autres sites. les copies d'écran sont disponibles aussi ici : http://www.discoqueer.com/droit/copie-ecran-26-nov-07-www-le17-ch-copie-sans-autorisation.doc DiscoQueer est une marque déposée en décembre 2005 et l'utilisation frauduleuse sans autorisation de mes créations graphiques et rédactionnelles est répréhensible par les lois internationales sur les droits d'auteur et la propriété intellectuelle. Je vous demande de retirer immédiatement la présence de la copie de ma création graphique, ainsi que mon texte "the other side of disco", et surtout l'appellation "discoqueer" qui je vous le rappelle est ma propriété sur 3 classes de produits (dont événementiels). Autrement, je suis en relation avec de nombreux journalistes et médias et vous vous exposez à un communiqué de presse de masse et immédiat signalant vos pratiques frauduleuses, preuves à l'appui (cf. les copies d'écran en PJ). Sans nouvelle de votre part, je commencerai à diffuser de façon massive sur ces pratiques frauduleuses qui sont les vôtres. Merci de m'informer du retrait immédiat de l'appellation "discoqueer" et de toute réutilisation de mon oeuvre. Je vous demande de publier des excuses publiques également. En souhaitant très vivement que vous soyez coopératifs, je cherche avant tout à ce que ce soit arrangé en bonne intelligence et sans heurt. Cordialement, Aïcha M.